OCEAGEN
Présentation de la marque OCEAGEN
Déposée le 18 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCEAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEAGEN est expirée depuis le 18 novembre 2021.
COGNIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2207638 - Publication au BOPI 2001-09-20
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478272 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04