COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3174912
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Présentation de la marque HYDROFRUCTYL
Déposée le 17 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYDROFRUCTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque HYDROFRUCTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France - SIREN 546780065
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 25 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498251 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503988 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Eléments actifs obtenus à partir d'extraits d'origines naturelles, végétales, marines, animales, synthétiques, biotechnologiques et destinées à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques et de préparations hygiéniques pour le corps. Préparations hygiéniques pour le corps, préparations cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau, émulsions, gels et lotions cosmétiques pour la peau, crèmes et lotions dépilatoires, produits pour le soin des cheveux, shampooing, émulsions et lotions pour les cheveux, mousse traitante, produits pour la fixation des coiffures ; produits de maquillage, poudres, crèmes teintées, rouges pour les joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres à paupières, crayons pour les yeux et plus généralement produits de maquillage ; crèmes, lotions et autres préparations cosmétiques pour le bronzage ; produits pour le soin des ongles, produits démaquillants, savons ; parfums et autres produits de parfumerie ; huiles essentielles, huiles à usage cosmétique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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