COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3179721
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
Présentation de la marque HSP-BALANCE
Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HSP-BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque HSP-BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France - SIREN 546780065
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Inscription le 25 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498251 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503987 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Elements actifs obtenus à partir d'extraits d'origines naturelles, végétales, marines, animales, synthétiques, biotechnologiques et destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques et de préparations hygiéniques pour le corps. Préparations sanitaires pour le corps à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau ; émulsions, gels et lotion pour la peau à usage cosmétique ; crèmes et lotions épilatoires ; produits de soin capillaires, shampooings, émulsion et lotions capillaires, mousse de traitements, produits de fixation de coiffure ; produits de maquillage, poudres, crèmes colorées, rouge à joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres à paupières et crayons pour les yeux, et, plus généralement, produits pour maquillage ; crèmes, lotions et autres préparations de bronzage à usage cosmétique ; produits pour le soin des ongles ; produits de démaquillage, savons ; parfums et autres produits de parfumerie ; huiles essentielles, huiles pour applications cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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