COGNIS FRANCE, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3090375
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2021
Présentation de la marque CASHMILAN
Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASHMILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque CASHMILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNIS FRANCE, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - BOUSSENS - 31360 - SAINT MARTORY - France - SIREN 546780065
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458494 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611948 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Principes actifs obtenus à partir d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, bio-technologique et destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle. Produits d'hygiène corporelle ; produits cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau ; émulsions, gels et lotions pour la peau ; crèmes et lotions pour l'épilation ; produits de soins pour les cheveux, shampooings, émulsions et lotions capillaires, mousses traitantes, produits pour la fixation de la coiffure ; fonds de teints, poudres, crèmes colorées, rouges à joues, rouges à lèvres, mascaras, ombres et crayons pour les yeux et, plus généralement, produits pour le maquillage ; crèmes, lotions et autres préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de soins pour les ongles ; produits pour le démaquillage ; savons ; parfums et autres produits de parfumerie ; huiles essentielles, huiles à usage cosmétique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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