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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE
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BIO SPUMEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO SPUMEX
COGNIS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3135160
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
BIO SPUMEX de COGNIS FRANCE

Présentation de la marque BIO SPUMEX

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SPUMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque BIO SPUMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO SPUMEX est expirée depuis le 5 décembre 2021.

COGNIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EGYPTYL , PHYTOSPONGE , PHOTOTAN , FLUXHYDRAN , OLEAVINE , HSP-BALANCE , VITOPTINE , ARGACLEAR , VEGESERYL , SINNOPAL


COGNIS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY - France - SIREN 546780065


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398117 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 17 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399623 - Publication au BOPI 2004-09-17

Inscription le 17 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399621 - Publication au BOPI 2004-09-17

Inscription le 17 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399622 - Publication au BOPI 2004-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481346 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Produits destinés à l'inhibition des mousses dans différents milieux chimiques et biochimiques.