Marque expirée - Marque en non vigueur

BACFOR
COGNIS FRANCE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1442636
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque BACFOR

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACFOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY (dossier no 2353190) - 31360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2353190) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACFOR est expirée depuis le 31 décembre 2017.

COGNIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EGYPTYL , PHYTOSPONGE , PHOTOTAN , BIO SPUMEX , FLUXHYDRAN , OLEAVINE , HSP-BALANCE , VITOPTINE , ARGACLEAR , VEGESERYL


COGNIS FRANCE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY (dossier no 2353190) - 31360 - France - SIREN 546780065


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2353190) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353190 - Publication au BOPI 2007-10-15

Renouvellement sans limitation n°2103844 - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296634 - Publication au BOPI 2000-03-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie * Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes * Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices * Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides *

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.