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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE
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ATP-GEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATP-GEN
COGNIS FRANCE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1408164
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque ATP-GEN

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATP-GEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY (dossier no 2338589) - 31360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2338589) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATP-GEN est expirée depuis le 13 mai 2017.

COGNIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EGYPTYL , PHYTOSPONGE , PHOTOTAN , BIO SPUMEX , FLUXHYDRAN , OLEAVINE , HSP-BALANCE , VITOPTINE , ARGACLEAR , VEGESERYL


COGNIS FRANCE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY (dossier no 2338589) - 31360 - France - SIREN 546780065


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2338589) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338589 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation n°2088865 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331284 - Publication au BOPI 2001-09-19

Matières premières destinés à la formulation de produits cosmétiques, produits biologiques à usage cosmétique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.