Déposée le 26 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) COGNICASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAT SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNICASE domicilié(e) IMMEUBLE LES SAISONS 4 Place des Saisons, - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 056 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano, - 75008 - PARIS - France.
La marque NAT SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424389.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNICASE, SA, Société Anonyme - IMMEUBLE LES SAISONS 4 Place des Saisons, - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 344056692
CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano, - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination n°300979 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390061 - Publication au BOPI 2004-04-06
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222940 - Publication au BOPI 2002-06-18
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés pour ordinateurs en réseau; générateurs d'application enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés de gestion séquentielle indexée de bases de données pour ordinateurs; logiciels enregistrés de communication pour ordinateurs; logiciels enregistrés de création d'images graphiques pour ordinateurs.Manuels de documentation, d'utilisation; de référence et de programmation pour programmes d'ordinateurs enregistrés.Services de programmation pour ordinateurs; services de consultation en matière d'ordinateurs, services d'élaboration et de conception de logiciels et de programmes d'ordinateurs enregistrés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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