COGNICASE INC. (société organisée selon les lois du Canada)
Numéro de dépôt :
3125681
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
06/12/2011
Présentation de la marque COGNICASE
Déposée le 6 décembre 2001 par COGNICASE INC. (société organisée selon les lois du Canada
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « COGNICASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est COGNICASE INC. (société organisée selon les lois du Canada), domicilié(e) 1080 Côte du Beaver Hall Bureau 2000 Montréal province de Québec H2Z1S8 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.
La marque COGNICASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNICASE est expirée depuis le 6 décembre 2011.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNICASE est expirée depuis le 6 décembre 2011.
COGNICASE INC. (société organisée selon les lois du Canada) - 1080 Côte du Beaver Hall Bureau 2000 Montréal province de Québec H2Z1S8 CANADA - Canada
HSD Ernst & Young - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports lisibles par ordinateurs à savoir disquettes et cédéroms, et appareils audiovisuels ; disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunication et péritélécommunication ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, logiciels de traitement des courriers électroniques ; logiciels de télécommunications ; logiciels de gestion ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels enregistrés pour ordinateurs ; logiciels enregistrés pour ordinateurs en réseau ; générateurs d'application enregistrés pour ordinateurs ; logiciels enregistrés de gestion séquentielle indexée de bases de données pour ordinateurs ; logiciels enregistrés de communication pour ordinateurs ; logiciels enregistrés de création d'images graphiques pour ordinateurs. Manuels de documentation, d'utilisation, de référence et de programmation pour programmes d'ordinateurs enregistrés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , imprimés, journaux, livres, manuels, revues, supports de données en papier. Communications par réseaux nationaux et internationaux ; télécommunications, réception et distribution (diffusion) de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur des réseaux de télécommunication ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images par réseaux de télécommunication ; transmission et échange sur support multimédia par réseaux de télécommunication ; traitement de l'information sur réseaux câblés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'information, conseils et renseignements en matière de télécommunication ; messageries ; messageries électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; constitution de base de données et transmission de données incluses dans de telles bases ; transmission de données par un réseau mondial de communication (Internet) . Education, formation dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, des échanges de données ; formation au traitement du courrier électronique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; éditions de livres, de revues, de brochures, de formulaires, de programmes et de systèmes pour ordinateurs ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposium, de conventions liées aux données de conception, développement, installation, utilisation liées au domaine de programmes et de systèmes pour ordinateurs. Services de consultation et de conseils en matière informatique, télématique, et en matière de télécommunication ; services de programmation d'ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de distribution (transmission) de données électroniques par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels et de programmation d'ordinateurs ; service d'aide à la gestion du courrier électronique ; conception et développement de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; création (conception) de logiciel pour l'identification de courriers électroniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) et consultations techniques dans les domaines de l'informatique et de la télématique ; mise en place de solutions techniques ou de systèmes de gestion informatiques du courrier électronique ; services de traitement de données informatisées dans le domaine de l'informatique ; études et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, et de télématique ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; création et enrichissement de base de données ; création, gestion et animation de forum de discussions ; services d'élaboration et de conception de logiciels et de programmes d'ordinateurs enregistrés ; services de migration et d'intégration de systèmes informatiques ; analyse d'impact et adaptation fonctionnelle (ou re-ingénierie) de systèmes informatiques ; analyse des conséquences de la migration des systèmes informatiques sur l'activité des entreprises et sur leur environnement technique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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