Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
RUBANBELLE
Numéro de dépôt :
1280561
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque RUBANBELLE
Déposée le 26 juillet 1984 par madame COGNEZ Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBANBELLE »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation totale n°12680 - Publication au BOPI 1985-01