Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-liquide
Cognet Fabrice, Agissant pour le compte de la société E-liquide en cours de formation

Numéro de dépôt :
3839505
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
E-liquide de Cognet Fabrice

Présentation de la marque E-liquide

Déposée le 16 juin 2011 par Cognet Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-liquide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Cognet Fabrice, Agissant pour le compte de la société E-liquide en cours de formation domicilié(e) 51 rue Jean VIgo - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cognet Fabrice domicilié(e) 51 rue Jean VIgo - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque E-liquide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-liquide est expirée depuis le 16 juin 2021.


Cognet Fabrice, Agissant pour le compte de la société E-liquide en cours de formation - 51 rue Jean VIgo - 66000 - PERPIGNAN - France


Cognet Fabrice - 51 rue Jean VIgo - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.