Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCANOR
COGNET ESCANOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3101764
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021

Présentation de la marque ESCANOR

Déposée le 22 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET ESCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET ESCANOR domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ESCANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCANOR est expirée depuis le 11 mai 2021.

COGNET ESCANOR a également déposé les autres marques suivantes : COGNET-ESCANOR , COGNET , (Marque figurative) , FRANCOME , COGNET , ESCANOR , ERALU , ESCANOR , ALUCO


COGNET ESCANOR, Société par actions simplifiée - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 572229268


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470283 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Degrés d'escaliers non métalliques. Echafaudages non métalliques. Etais non métalliques. Etançons non métalliques. Etrésillons.