Déposée le 22 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET ESCANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COGNET-ESCANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET ESCANOR domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque COGNET-ESCANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNET ESCANOR, Société par actions simplifiée - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 572229268
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470282 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12
Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Construction en acier. Aluminium. Matériaux de constructions métalliques. Constructions métalliques. Constructions transportables métalliques. Panneaux pour la construction métallique. Plafonds métalliques. Planchers métalliques. Echafaudages métalliques. Echelles métalliques. Escaliers métalliques. Marchepieds métalliques. Tubes en acier. Tuyaux d'acier. Portes de condamnation. Passerelles d'entretien métalliques. Pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques. Bagues métalliques. Charnières métalliques. Colliers d'attache métallique pour tuyaux. Tuyaux d'embranchement métalliques. Degrés d'escaliers métalliques. Roulettes de meubles métalliques. Nacelles et platesformes métalliques. Roulettes de meubles métalliques. Etais métalliques. Etançons métalliques. Constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Degrés d'escaliers non métalliques. Echafaudages non métalliques. Etais non métalliques. Etançons non métalliques. Etrésillons. Echelles, marchepieds, escabeaux non métalliques, en bois ou en plastiques. Roulettes de meubles (non métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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