Déposée le 22 octobre 2004 par Cogné Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mocodés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est Cogné Marie domicilié(e) 3 hameau de Chagon,86530 AVAILLES EN CHÂTELLERAULT - 86530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cogné Marie domicilié(e) 3 hameau de Chagon,86530 AVAILLES EN CHÂTELLERAULT - 86530 - France.
La marque Mocodés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cogné Marie - 3 hameau de Chagon,86530 AVAILLES EN CHÂTELLERAULT - 86530 - France
Cogné Marie - 3 hameau de Chagon,86530 AVAILLES EN CHÂTELLERAULT - 86530 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Produits de l'imprimerie. Affiches, albums, livres, journaux, prospectus, brochures. Divertissement. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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