LES JEUX DES TOUT P'TITS
Présentation de la marque LES JEUX DES TOUT P'TITS
Déposée le 9 juillet 2012 par madame Cogné Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JEUX DES TOUT P'TITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES JEUX DES TOUT P'TITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JEUX DES TOUT P'TITS est expirée depuis le 9 juillet 2022.
Cogné Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683223 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22