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Marques déposées par COGNÉ Guy
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MULTICASES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTICASES
COGNÉ Guy

Numéro de dépôt :
1557396
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019

Présentation de la marque MULTICASES

Déposée le 26 octobre 1989 par COGNÉ Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTICASES »

Le déposant est COGNÉ Guy domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COGNÉ Guy domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTICASES est expirée depuis le 26 octobre 2019.

COGNÉ Guy a également déposé les autres marques suivantes : MELES PLUS , MOTS CROISES VOYAGE , GH PILE OU FACE UNE AUTRE MANIERE DE S'EVADER , ABRACADABRA , CASSE TETE , MOTS CASES GH GUY HACHETTE , MOTS MELES DETENTE EN POCHE , MULTIJEUX AVEC GUY HACHETTE , GRILLES FLECHEES DE POCHE , MOTS CROISES VISUELS


COGNÉ Guy - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France


M. COGNÉ Guy - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152628 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47980 - Publication au BOPI 1990-09-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422164 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.