Déposée le 18 mai 1989 par COGNÉ Guy-Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPHINX CASES »
Le déposant est COGNÉ Guy-Clément domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy-Clément COGNÉ domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNÉ Guy-Clément - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
M. Guy-Clément COGNÉ - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140583 - Publication au BOPI 1999-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274948 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription - Concession de licence n°41598 - Publication au BOPI
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47980 - Publication au BOPI 1990-09-19
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404266 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Jeux, jouets. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPHINX CASES"
