Déposée le 6 novembre 1990 par COGNÉ Guy-Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTS DECROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COGNÉ Guy-Clément domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy-Clément COGNÉ domicilié(e) Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
La marque MOTS DECROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNÉ Guy-Clément - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
M. Guy-Clément COGNÉ - Fréfoye 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182123 - Publication au BOPI 2000-09-15
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2451019 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Jeux, jouets. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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