Déposée le 25 février 1983 par COGNÉ Guy-Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTS CROISES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COGNÉ Guy-Clément domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guy-Clément COGNÉ domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
La marque MOTS CROISES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNÉ Guy-Clément - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
Guy-Clément COGNÉ - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233793 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47980 - Publication au BOPI 1990-09-19
Renouvellement sans limitation n°2014250 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521780 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
Périodiques et revues; édition de périodiques et revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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