Déposée le 21 janvier 1986 par COGNE Guy Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTS CASES SUPER »
Le déposant est COGNE Guy Clément domicilié(e) Fréfoye, 25 rue des Lavoirs,86100 SENILLE (dossier no 2301114) - 86100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301114) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNE Guy Clément - Fréfoye, 25 rue des Lavoirs,86100 SENILLE (dossier no 2301114) - 86100 - France
Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301114) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation n°2057782 - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301114 - Publication au BOPI 2005-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192101 - Publication au BOPI 1995-11-21
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47980 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription - Concession de licence n°25881 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Jeux, jouets. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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