Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIC SYSTEM
COGNE Guy Clément

Numéro de dépôt :
3248879
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
LOGIC SYSTEM de COGNE Guy Clément

Présentation de la marque LOGIC SYSTEM

Déposée le 2 octobre 2003 par COGNE Guy Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est COGNE Guy Clément domicilié(e) Fréfoye,86100 SENILLE - 86100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LOGIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIC SYSTEM est expirée depuis le 2 octobre 2013.

COGNE Guy Clément a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTS MELES. , SPHINX CASÉS POUR TOUS , MOTS CASÉS SUPER , CODÉS PLUS POUR TOUS , MICROCODES , FLÉCHÉS FAN , LEXI-CRYPTÉS , PAGES LOISIRS , MOTS SECRETS GUY HACHETTE GH , BIFMOTS GUY HACCHET GH


COGNE Guy Clément - Fréfoye,86100 SENILLE - 86100 - France


CABINET LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet partiel n°395953 - Publication au BOPI 2004-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux et jouets. Services d'éducation et de divertissement ; services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.