Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODES PASSION
COGNE Guy-Clément

Numéro de dépôt :
1656540
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
12/04/2001
CODES PASSION de COGNE Guy-Clément

Présentation de la marque CODES PASSION

Déposée le 12 avril 1991 par COGNE Guy-Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « CODES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGNE Guy-Clément, domicilié(e) Fréfoye, La Petite Motte, 86100 Senillé - France.

La marque CODES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODES PASSION est expirée depuis le 12 avril 2001.

COGNE Guy-Clément a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTS MELES. , MOTS CROISES FORCE 5 , SPHINX CASÉS POUR TOUS , FLÉCHÉS ACTUALITÉ , MOTS CASÉS SUPER , LES ENFANTS S'AMUSENT HS , CODÉS PLUS POUR TOUS , MICROCODES , MOTS MELES MAGAZINE , C


COGNE Guy-Clément - Fréfoye, La Petite Motte, 86100 Senillé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Jeux, jouets. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.