Déposée le 2 août 1995 par COGNE Guy Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODES BASIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est COGNE Guy Clément domicilié(e) Fréfoye, 25 rue des Lavoirs,86100 SENILLE (dossier no 2293529) - 86100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2293529) - 75116 - France.
La marque CODES BASIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNE Guy Clément - Fréfoye, 25 rue des Lavoirs,86100 SENILLE (dossier no 2293529) - 86100 - France
Cabinet LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2293529) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293529 - Publication au BOPI 2005-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, porte-affiches en papier et en carton et pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues de livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets.Services d'éducation et de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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