Déposée le 23 février 1984 par COGNÉ Guy-Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASENOMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COGNÉ Guy-Clément domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COGNÉ Guy-Clément domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.
La marque CASENOMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNÉ Guy-Clément - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
M. COGNÉ Guy-Clément - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253056 - Publication au BOPI 2003-11-21
Renouvellement sans limitation n°2029282 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47980 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168888 - Publication au BOPI 1994-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550338 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Jeux, jouets. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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