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Marques déposées par COGNARD JEAN YVES
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DOMAINE DE SAVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAVY
COGNARD JEAN YVES

Numéro de dépôt :
93500474
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE SAVY

Déposée le 28 décembre 1993 par COGNARD JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE SAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est COGNARD JEAN YVES, domicilié(e) LD LE CLOS DES CARRIERES, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M COGNARD JEAN YVES - France.

La marque DOMAINE DE SAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAVY est expirée depuis le 28 décembre 2003.

COGNARD JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAVY


COGNARD JEAN YVES - LD LE CLOS DES CARRIERES, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France


M COGNARD JEAN YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vin de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE SAVY"