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Marques déposées par monsieur COGNARD Jean Yves
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DOMAINE DE SAVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAVY
M. COGNARD Jean Yves, Chaintre, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Numéro de dépôt :
1254464
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/12/1993

Présentation de la marque DOMAINE DE SAVY

Déposée le 7 décembre 1983 par monsieur COGNARD Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE SAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COGNARD Jean Yves - France.

La marque DOMAINE DE SAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAVY est expirée depuis le 7 décembre 1993.

COGNARD Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAVY


M. COGNARD Jean Yves, Chaintre, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE SAVY".