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Marques déposées par monsieur COGNARD DOMINIQUE
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DOCEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCEM
M. COGNARD DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3884872
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
DOCEM de COGNARD DOMINIQUE

Présentation de la marque DOCEM

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur COGNARD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur COGNARD DOMINIQUE domicilié(e) 7 LOTISSEMENT LES JONQUILLES - 71160 - SAINT-AGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COGNARD DOMINIQUE domicilié(e) 7 LOTISSEMENT LES JONQUILLES - 71160 - SAINT-AGNAN - France.

La marque DOCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCEM est expirée depuis le 27 décembre 2021.


M. COGNARD DOMINIQUE - 7 LOTISSEMENT LES JONQUILLES - 71160 - SAINT-AGNAN - France


M. COGNARD DOMINIQUE - 7 LOTISSEMENT LES JONQUILLES - 71160 - SAINT-AGNAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 juillet 2012 - Retrait partiel n°578763 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591039 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Métaux communs et leurs alliages.