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Marques déposées par la société COGNARD DOMINIQUE
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DOCEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCEM
COGNARD DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1734995
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
17/07/2010

Présentation de la marque DOCEM

Déposée le 17 juillet 1990 par la société COGNARD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « DOCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COGNARD DOMINIQUE domicilié(e) LA BODENE, 71160 SAINT-AGNAN (dossier no 2177346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 050 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNARD DOMINIQUE domicilié(e) (dossier no 2177346) - France.

La marque DOCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCEM est expirée depuis le 17 juillet 2010.

COGNARD DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOCEM


COGNARD DOMINIQUE - LA BODENE, 71160 SAINT-AGNAN (dossier no 2177346) - France - SIREN 950050922


COGNARD DOMINIQUE - (dossier no 2177346) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2177346 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Serres, chassis de couche

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.