Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREALICE
COGNARD ALICE ODILE ANDREE

Numéro de dépôt :
3300484
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
CREALICE de COGNARD ALICE ODILE ANDREE

Présentation de la marque CREALICE

Déposée le 25 juin 2004 par COGNARD ALICE ODILE ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est COGNARD ALICE ODILE ANDREE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALICE COGNARD domicilié(e) HAMEAU D'AMBERVILLE,27210 BEUZEVILLE - 27210 - France.

La marque CREALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREALICE est expirée depuis le 25 juin 2014.


COGNARD ALICE ODILE ANDREE - France


ALICE COGNARD - HAMEAU D'AMBERVILLE,27210 BEUZEVILLE - 27210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits de l'imprimerie papier, carton, photographies, papeterie, clichés, papier jetable. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison Tissus d'ameublement. Broderies et sentelles. Tapis, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.