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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC-VITICULTURE
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COGNAC-VITICULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC-VITICULTURE
COGNAC-VITICULTURE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1757568
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque COGNAC-VITICULTURE

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC-VITICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COGNAC-VITICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC-VITICULTURE domicilié(e) dont le siège social est à " Orlut ", commune de MERIGNAC (16200) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC-VITICULTURE (S.A.R.L.) - France.

La marque COGNAC-VITICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC-VITICULTURE est expirée depuis le 8 novembre 2001.


COGNAC-VITICULTURE (S.A.R.L.) - dont le siège social est à " Orlut ", commune de MERIGNAC (16200) - France


COGNAC-VITICULTURE (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Couveuses pour les oeufs.