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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC RENE LUC CHABASSE
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DE VELAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE VELAN
SAS COGNAC RENE LUC CHABASSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94532014
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2024

Présentation de la marque DE VELAN

Déposée le 5 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC RENE LUC CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE VELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC RENE LUC CHABASSE domicilié(e) 51 rue Elysée Loustalot - 17400 - SAINT-JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DE VELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE VELAN est expirée depuis le 5 août 2024.

COGNAC RENE LUC CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWORDFISH , CHABASSE , B GOLD'N BLACK , BOWEN , IMPERIAL CHABASSE , CHABASSE , BOWEN


SAS COGNAC RENE LUC CHABASSE, Société par actions simplifiée - 51 rue Elysée Loustalot - 17400 - SAINT-JEAN D'ANGELY - France - SIREN 353393465


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268430 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°628013 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563191 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment vins d'origine française, à savoir Champagne