Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC RENE LUC CHABASSE
/
CHABASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABASSE
S.A. COGNAC RENE LUC CHABASSE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96626995
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016

Présentation de la marque CHABASSE

Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COGNAC RENE LUC CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABASSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC RENE LUC CHABASSE domicilié(e) 51, rue Elysée Loustalot,17400 SAINT-JEAN D'ANGELY (dossier no 2307026) - 17400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2307026) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABASSE est expirée depuis le 24 mai 2016.

COGNAC RENE LUC CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWORDFISH , B GOLD'N BLACK , BOWEN , IMPERIAL CHABASSE , DE VELAN , CHABASSE , BOWEN


S.A. COGNAC RENE LUC CHABASSE Société anonyme - 51, rue Elysée Loustalot,17400 SAINT-JEAN D'ANGELY (dossier no 2307026) - 17400 - France - SIREN 353393465


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2307026) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307026 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, Cognac, Whisky