Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPS
COGNAC LANDY SARL

Numéro de dépôt :
96622606
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque ALPS

Déposée le 24 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY domicilié(e) Bonbonnet, 16130 Ars - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 184 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque ALPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPS est expirée depuis le 24 avril 2006.

COGNAC LANDY a également déposé les autres marques suivantes : PIRATE ISLAND , MONTBISOU , PIERRE JOSEPH , KANICHE , BONBONNET GRANDE CUVEE , LAGARDE , MESLON , BONBONNET , LANDES


COGNAC LANDY SARL - Bonbonnet, 16130 Ars - France - SIREN 394184378


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294201 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234840 - Publication au BOPI 1997-03-25

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); spiritueux, liqueurs, digestifs, vodka