Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COGNAC L&L HOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC L&L HOUSE domicilié(e) rue de l'Abattoir, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 400 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602399.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2005.
COGNAC L&L HOUSE Société Anonyme - rue de l'Abattoir, 16100 COGNAC - France - SIREN 332400548
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363341 - Publication au BOPI 2003-01-15
Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363340 - Publication au BOPI 2003-01-15
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Bouteilles Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux, cognacs, eaux de vie, Brandy
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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