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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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SEVE FOURNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVE FOURNIER
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1510159
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029

Présentation de la marque SEVE FOURNIER

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVE FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque SEVE FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEVE FOURNIER arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388990 - Publication au BOPI 2008-11-04

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267793 - Publication au BOPI 1998-12-03

Renouvellement sans limitation n°2131634 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697819 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Liqueurs et spiritueux divers.