Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DE CONDE
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1258180
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023

Présentation de la marque PRINCE DE CONDE

Déposée le 7 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE CONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque PRINCE DE CONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE CONDE arrivera à expiration en date du 7 mars 2023.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAYARD , CATON , J. ROBILLOT & C


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231513 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 26 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335608 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation n°2015352 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519848 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidres, vins, vins mousseux, alcools, eaux de vie, armagnac, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.