Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMAREL
COGNAC GAUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
1296709
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque POMAREL

Déposée le 23 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2041271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

La marque POMAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMAREL est expirée depuis le 23 janvier 2005.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER S.A. - 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2041271) - France - SIREN 611820390


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1994 n°2041271 - Publication au BOPI 1994-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Vins, spiritueux, liqueurs, cognac, brandy et pineau.