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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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PELTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELTON
COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1698394
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021

Présentation de la marque PELTON

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque PELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELTON est expirée depuis le 9 octobre 2021.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France


COGNAC GAUTIER, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205463 - Publication au BOPI 2001-08-28

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481046 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)