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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER
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PELTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELTON
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1198587
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1992

Présentation de la marque PELTON

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN. - France.

La marque PELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTON est expirée depuis le 16 mars 1992.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France


C. LORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Vins, spiritueux et liqueurs.