OLD VAT
Présentation de la marque OLD VAT
Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD VAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OLD VAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLD VAT est expirée depuis le 7 juin 2020.
COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166928 - Publication au BOPI 2000-03-01
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435238 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22