Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD VAT
COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1596006
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020

Présentation de la marque OLD VAT

Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD VAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque OLD VAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLD VAT est expirée depuis le 7 juin 2020.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166928 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435238 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Vins, spiritueux, liqueurs, whisky, gin et toutes boissons alcooliques