Marque renouvelée - Marque en non vigueur
OLD VAT
Numéro de dépôt :
1138267
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OLD VAT
Déposée le 11 juin 1980 par COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OLD VAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OLD VAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OLD VAT est expirée depuis le 11 juin 1990.
COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054