NAPOLEON LOUIS XV
Présentation de la marque NAPOLEON LOUIS XV
Déposée le 14 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON LOUIS XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLEON LOUIS XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAPOLEON LOUIS XV est expirée depuis le 14 juin 2022.
COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2009186 - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2216376 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68190 - Publication au BOPI 1992-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247838 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 18 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153028 - Publication au BOPI 1992-12-18
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493419 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06