Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAPOLEON LOUIS XV
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1228121
Date de dépôt :
14/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
NAPOLEON LOUIS XV de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque NAPOLEON LOUIS XV

Déposée le 14 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON LOUIS XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque NAPOLEON LOUIS XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAPOLEON LOUIS XV arrivera à expiration en date du 14 juin 2022.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , GF GAUTIER FRERES , FAYARD , CATON , J. ROBILLOT & C


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2009186 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2216376 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68190 - Publication au BOPI 1992-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247838 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 18 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153028 - Publication au BOPI 1992-12-18

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493419 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Brandy.