Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON COGNAC GAUTIER
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1272397
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994
NAPOLEON COGNAC GAUTIER de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque NAPOLEON COGNAC GAUTIER

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON COGNAC GAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France.

La marque NAPOLEON COGNAC GAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON COGNAC GAUTIER est expirée depuis le 22 mars 1994.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription - Renonciation partielle n°20795 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°20795 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°20795 - Publication au BOPI

Alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.