Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER
/
N NAPOLEON DE PERRIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON DE PERRIER
COGNAC GAUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
1341451
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006
N NAPOLEON DE PERRIER de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque N NAPOLEON DE PERRIER

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON DE PERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2062134) - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

La marque N NAPOLEON DE PERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NAPOLEON DE PERRIER est expirée depuis le 5 février 2006.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER S.A. - 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2062134) - France - SIREN 611820390


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1996 n°2062134 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Brandies.