Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONPALET
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1539817
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque MONPALET

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONPALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE, FRANCE (dossier no 2141853) - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MARIE BRIZARD Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2141853) - France.

La marque MONPALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONPALET est expirée depuis le 5 juillet 2009.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE, FRANCE (dossier no 2141853) - France - SIREN 611820390


GROUPE MARIE BRIZARD Direction Juridique - (dossier no 2141853) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141853 - Publication au BOPI 1999-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins, spiritueux, liqueurs et toutes boissons alcooliques