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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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MERRYCORTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MERRYCORTEL
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1510180
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019

Présentation de la marque MERRYCORTEL

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERRYCORTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2389398) - 16140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2389398) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MERRYCORTEL est expirée depuis le 23 janvier 2019.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2389398) - 16140 - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2389398) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389398 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation n°2131142 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 2 octobre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°150002 - Publication au BOPI 1992-10-02

Vins, spiritueux, liqueurs, cognacs, brandies et toutes boissons alcooliques.