Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERLIN
COGNAC GAUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
1434333
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque MERLIN

Déposée le 20 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2062556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER S.A. C/O BERGER S.A. Service juridique domicilié(e) (dossier no 2062556) - France.

La marque MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERLIN est expirée depuis le 29 janvier 2006.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER S.A. - 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2062556) - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER S.A. C/O BERGER S.A. Service juridique - (dossier no 2062556) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062556 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 12 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238427 - Publication au BOPI 1997-06-12

Vins, spiritueux, liqueirs, cognac, brandy et pineau.