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Marques déposées par la société COGNAC GAUTIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNAC GAUTIER

Numéro de dépôt :
94507300
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1994 par la société COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER c/o BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507300.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2004.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER - 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER c/o BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.