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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93468432
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468432.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2023.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237196 - Publication au BOPI 2003-02-14

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164182 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524649 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.