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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNAC GAUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
92407659
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 Rue des Ponts , 16140 AIGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407659.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2002.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER S.A. - 28 Rue des Ponts , 16140 AIGRE - France


BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières)